Marque enregistrée - Marque en vigueur

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AFCOPIL

Numéro de dépôt :
4613174
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2030
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Présentation de la marque forum national des infirmiers - forum national des infirmières - forum national des infirmiers libéraux - forum national des infirmières libérales

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par AFCOPIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « forum national des infirmiers - forum national des infirmières - forum national des infirmiers libéraux - forum national des infirmières libérales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est AFCOPIL domicilié(e) 7 rue GODOT de Mauroy - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCOPIL, Monsieur Daniel GUILLERM domicilié(e) 7 rue Godot de Mauroy - 75009 - Paris - France.

La marque forum national des infirmiers - forum national des infirmières - forum national des infirmiers libéraux - forum national des infirmières libérales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque forum national des infirmiers - forum national des infirmières - forum national des infirmiers libéraux - forum national des infirmières libérales arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

AFCOPIL a également déposé les autres marques suivantes : Qual'Idel Votre cabinet infirmier s'engage pour la qualité , FORUM NATIONAL DES IDEL


AFCOPIL - 7 rue GODOT de Mauroy - 75009 - Paris - France


AFCOPIL, Monsieur Daniel GUILLERM - 7 rue Godot de Mauroy - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Formation.